Politique de confidentialité Frédéric Fouquet

Politique de confidentialités

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DES DONNEES PERSONNELLES

Le traitement des données à caractère personnel résultant de la consultation, la navigation et l’utilisation du site internet Fréderic Fouquet (ci-après désigné le Site) et des services qu’il propose sont régis par la présente politique de confidentialité.

Nature de la collecte des données à caractère personnel :
Les utilisateurs peuvent être amenés à fournir à Fréderic Fouquet, en sa qualité de responsable de traitement, des informations et données à caractère personnel les concernant, telles que leurs nom, prénoms, téléphone et adresse de courrier électronique. Certaines données personnelles sont obligatoires, d’autres facultatives, pour accéder ou bénéficier de certains services présents sur le Site, tels que les formulaires de contact. Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte. En l’absence de communication des données personnelles à caractère obligatoire, Fréderic Fouquet ne pourra pas répondre à la demande de l’utilisateur.

Finalité du Traitement :
La collecte, le stockage et le traitement de ces informations et données personnelles ont principalement pour finalité :

 - De gérer et d’améliorer les relations entre Fréderic Fouquet et les utilisateurs.
 - De permettre le fonctionnement du site.
 - De permettre à Fréderic Fouquet de répondre aux demandes des utilisateurs du site.
 - De permettre à Fréderic Fouquet de prospecter pour son seul usage.

Destinataire(s) des Données Personnelles :
Ces données pourront être communiquées et/ou transmises, à titre onéreux ou gratuit, à des tiers liés à Fréderic Fouquet par contrat pour l’exécution des tâches sous-traitées nécessaires à la gestion du Site, à des fins logistiques, sans que les utilisateurs aient à donner leur autorisation. En cas d'infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l'objet d'une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

Durée de conservation des données personnelles :
Les données personnelles et/ou informations seront conservées que pendant la durée de la relation commerciale ainsi qu’à des fins de preuve et d’obligations comptables, pour une durée n’excédant pas les délais de prescription légale applicables.

Exercice des droits :
Conformément à la règlementation relative à la protection des données personnelles, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, le cas échéant de limitation ou de portabilité des données la concernant, ainsi que d’un droit d’opposition, au besoin sous réserve de motifs légitimes et impérieux, au traitement des informations et données à caractère personnel le concernant, à exercer à tout moment par courrier postal à l’adresse suivante : Fréderic Fouquet – Z.A des Boucheroz - Bat 6 - 280, Chemin des Pérouses - 74210 FAVERGES SEYTHENEX

L’utilisateur peut également définir des directives relatives au sort de ses données personnelles en cas de décès. L’utilisateur dispose enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de son autorité nationale de protection des données.

Transfert de données hors Union Européenne :
Certains de nos partenaires pouvant être situés en dehors de l’Union Européenne, les données ainsi collectées peuvent faire l’objet d’un transfert vers des pays non-membres de l’Union Européenne, dont la législation en matière de protection des données personnelles diffère de celle de l’Union Européenne, étant précisé que, dans l’hypothèse où le ou les pays destinataires n’assureraient pas un niveau de protection des données équivalent à celui de l’Union Européenne, Fréderic Fouquet s’engage à prendre toutes les garanties appropriées, soit sur la base d’une décision d’adéquation soit, en l’absence d’une telle décision, sur la base de garanties appropriées envisagées en communiquant, sur demande, une copie des clauses contractuelles types adoptées.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DES COOKIES

Fréderic Fouquet considère indispensable de vous informer de manière claire et transparente sur l’usage des cookies préalablement à votre navigation sur le site.  

La présente politique de confidentialité décrit les renseignements que Fréderic Fouquet est susceptible de collecter ainsi que l’usage qui en sera fait. Fréderic Fouquet ne procurera pas d’informations permettant de vous identifier nominativement, directement ou indirectement, à moins que vous ne les communiquiez volontairement en répondant aux formulaires adéquats. 

1/ QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un terminal su un site. Les données ainsi obtenues seront stockées sur votre disque dur du terminal (ordinateur, tablette, mobile) par le biais du logiciel de navigation à l’occasion de la consultation d’un service en ligne. Les cookies visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures d’audience aux propriétaires du site. 

Les cookies ne causent aucun dommage au terminal, mais permettent plus facilement par exemple de retrouver les préférences, de pré-remplir certains champs et d’adapter le contenu des services en fonction de vos intérêts. 

2/ COMMENT ACCEPTER OU REFUSER L’UTILISATION DES COOKIES ? 
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. 

Vous avez  la possibilité de configurer vos appareils pour qu’ils acceptent tous les cookies, qu’ils vous informent lorsqu’un cookie est émis ou qu’ils n’acceptent jamais aucun cookie. Cette dernière option peut toutefois avoir pour conséquences que certains services personnalisés ne puissent être fournis et, en conséquence, vous  risquez de ne pas être en mesure de profiter pleinement de toutes les fonctions offertes par le site Internet. 

Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies de manière générale ou souhaitez refuser uniquement certains cookies, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur de manière appropriée. 

Des instructions sont fournies à cet effet sur le site internet de chaque navigateur : 
- Sous Internet Explorer
- Sous Firefox
- Sous Safari
- Sous Chrome

Pour tout autre navigateur non mentionné ci-dessus, n’hésitez pas à consulter les aides de gestions des cookies disponibles sur internet.
 
3/ COMMENT UTILISONS-NOUS LES COOKIES ? 
Les informations recueillies par les cookies nous aident à analyser l’utilisation du Site et permettent de vous offrir une meilleure expérience lors de votre visite. De même, nous utilisons des cookies pour adresser des messages adaptés à vos centres d’intérêts. 

4/ LES COOKIES QUE NOUS UTILISONS
Cookies fonctionnels 
Les cookies fonctionnels émis par le Site lui permettent : 
 - D’adapter la présentation de notre Site (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.), selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte. Ces cookies expirent à la fin de la session 
 - De faciliter les recherches en conservant celles déjà effectuées par l’utilisateur. Ces cookies auront une durée de conservation de 13 mois. 

Cookies analytiques 
Fréderic Fouquet peut utiliser des cookies analytiques afin d’améliorer la performance du Site, en recueillant uniquement les données de connexion relatives à la date, l’heure, l’adresse Internet, le protocole du terminal de l’utilisateur ainsi que la page consultée. Fréderic Fouquet ne cède aucune de ces données à des tiers, ne les réutilise pas pour d’autres finalités et ne le conserve en aucune manière pour une durée supérieure à treize mois. En tout état de cause, il se peut que Fréderic Fouquet utilise les outils analytiques des fournisseurs et les cookies qui y sont associés.
Bien que Fréderic Fouquet n’ait aucun contrôle sur ces fournisseurs d’outils analytiques qui sont responsables de leurs propres traitements, pas plus que sur les données qu’ils recueillent y compris dans le cadre d’un transfert de données hors de l’Union Européenne dès lors que certains d’entre eux sont notamment situés aux Etats-Unis, Fréderic Fouquet a jugé indispensable d’en faire mention afin que vous disposiez d’une information claire et complète du fait que leur utilisation peut, le cas échéant, nécessiter que vous donniez votre consentement.
Pour obtenir des informations supplémentaires, et sous réserve de la disponibilité de ces informations en langue française, il convient de se reporter, selon les cas, aux sites suivants :

Google Analytics : cliquez ici pour consulter la politique de confidentialité de Google Analytics.

Vous pouvez toutefois vous opposer à ces différentes opérations en configurant votre navigateur, tel qu’Internet Explorer ou Firefox, en suivant les instructions, indiquées également ci-dessus, qui vous sont fournies à cet effet sur le Site Internet de votre navigateur ou, à défaut, sur celui de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). En cas d’exercice de votre droit d’opposition, Fréderic Fouquet confirme qu’aucune donnée de connexion ne sera transmise à un quelconque fournisseur d’outils d’analyse d’audience. Vous disposez enfin d’un droit d’accès aux données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant le fournisseur concerné, en précisant le numéro identifiant du cookie qui vous sera attribué par ces derniers.